La philanthropie est vieille comme la civilisation. L'une de ses figures historiques les plus célèbres en Occident, Caius Cilnius Maecenas, plus connu sous le nom de Mécène, s'est signalé comme protecteur des poètes il y a déjà plus de 2.000 ans. Sa pratique a ensuite varié au gré des époques pour prospérer lorsque les conditions se prêtaient à la constitution de grandes fortunes privées. Après être entrée dans un nouvel âge d'or au début du XXe siècle aux Etats-Unis, sous l'impulsion de riches industriels comme John Rockefeller et Andrew Carnegie, elle connaît depuis une quinzaine d'années un succès exceptionnel au niveau mondial.
Dans la mesure où il n’y a jamais eu potentiellement autant de ressources disponibles à l’échelle de la planète, ceux qui en ont bénéficié sont pris d’une envie naturelle d’en redistribuer une partie, avec un intérêt croissant pour les fondations. Les signes de cet engouement ne manquent pas. En Allemagne, par exemple, leur nombre est passé de 4 000 en 1997 à plus de 15 000 aujourd’hui. Avec respectivement 9 000 Charity Trusts et 2 400 fondations, le Royaume-Uni et la France connaissent aussi une croissance importante, tandis que les Américains ont donné près de $ 295 milliards en 2006, un record absolu.
Cette évolution a favorisé, à côté de la philanthropie traditionnelle, l’émergence de nouvelles approches comme la « venture philanthropy » adoptée par les entrepreneurs qui utilisent les méthodes du monde des affaires pour obtenir le meilleur impact de leur don. Cette approche séduit particulièrement les chefs d’entreprises en activité ou à la retraite, qui voient dans les fondations, une « entreprise philanthropique » composée d’un objet social, d’un capital, d’un mode de gouvernance et d’une stratégie d’intervention et de suivi des performances. Ainsi, la nouvelle génération de philanthropes gère ses activités caritatives aussi énergétiquement que ses empires industriels et la véritable philanthropie ne s’arrête pas aux dons financiers.
Du point de vue des Banques Privées, Family Offices et autres Conseils Indépendants, cette « Nouvelle Philanthropie » entraine inéluctablement une exigence : la professionnalisation du don. En effet, bien que l’expérience philanthropique soit généralement perçue comme très positive, les donateurs sont confrontés à des défis considérables : identifier les conseils adéquats, choisir les organisations caritatives correspondant à leurs objectifs personnels, créer un véhicule adapté à leur démarche et mesurer le succès de leurs donations. Ce besoin grandissant de conseils qualifiés présente donc des opportunités intéressantes pour tous les professionnels du secteur, opportunités qu’ils ne peuvent pas se permettre d’ignorer. Ainsi, l’évolution récente la plus marquante en matière de philanthropie est sans conteste la montée en puissance des intermédiaires entre donateurs et récipiendaires, qui concourent à une structuration de ce marché.
A cet égard, il fallait chercher à quantifier le marché du don et à vérifier la crédibilité de l’offre. Ainsi, la première partie nous apprendra qu’une large frange de la population des HNWI* (High Net Worth Individuals) s’intéresse à la philanthropie* et se préoccupe des solutions patrimoniales à y apporter – de même que leurs Conseils. Mais l’ingénierie juridique et fiscale joue ensuite un rôle déterminant pour confirmer et accélérer le passage à l’acte. C’est en effet la disparité des droits nationaux qui rend certains statuts juridiques particulièrement plus attractifs que d’autres en matière de fondations. Le particulier qui souhaite mettre en oeuvre une action philanthropique d’envergure se trouve ainsi confronté à de nombreuses possibilités pour choisir le meilleur régime. Les fondations étrangères notamment, ont des atouts que n’a pas a priori la fondation telle qu’appréhendée par le droit français, en vertu de la loi du 23 juillet 1987.
Dans un tel contexte, il apparait légitime de s’interroger sur la compétitivité et l’avenir du modèle français des fondations. Et plus précisément, sur le rôle patrimonial de ces structures qui peuvent constituer une solution particulièrement intéressante à préconiser pour les personnes sans descendant ou celles qui souhaitent organiser la gestion et la transmission future de leur patrimoine avec des objectifs précis – à l’image des chefs d’entreprises qui souhaitent sécuriser leur actionnariat et leurs salariés. Cette deuxième partie nous permettra donc d’explorer les schémas d’optimisation de transmission d’un patrimoine à une fondation de droit français, et de comprendre ainsi l’enjeu, pour les conseillers professionnels, d’accompagner les clients dans leur démarche philanthropique.